Mentions légales
Le site internet www.creaihdf.fr est le site institutionnel du CREAI Hauts-de-France.
Ce site Internet a été conçu, réalisé et développé par la Société Insite basée à Roubaix.
Il est hébergé par la société coopérative INSITE - 139 rue des Arts 59100 Roubaix - 03.20.28.48.68 - insite@insite.coop.
Préambule :
Les présentes mentions légales ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition et des conditions d’utilisation du site Internet www.creaihdf.fr pour toute personne s’y connectant.
Article 1 :
Toute personne se connectant au site www.creaihdf.fr est réputée adhérer sans restrictions aux articles et préambule de ces mentions légales.
En cas de non adhésion à ces articles et préambule, il est conseillé de quitter le site www.creaihdf.fr et de ne pas utiliser ses services. Le CREAI Nord-Pas de Calais se réserve le droit de modifier unilatéralement ces mentions légales à tout moment.
Article 2 :
Le service proposé par le site www.creaihdf.fr est accessible en permanence sauf en cas de force majeure, panne éventuelle ou intervention de maintenance nécessaire au bon fonctionnement ou à la mise à jour du site.
Article 3 :
Le site www.creaihdf.fr et tout son contenu sont protégés par la législation du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle.
Article 4 :
Le site www.creaihdf.fr s’appuie sur la famille des logiciels Open Source LAMP (Linux, Apache, MySQL, PHP) et il est hébergé par Insite sur un serveur OVH.
Article 5 :
Les liens hypertextes présents sur le site www.creaihdf.fr et dirigeant les utilisateurs vers d’autres sites internet n’engagent pas la responsabilité de la rédaction.
Article 6 :
Le site www.creaihdf.fr est administré par Aurélie Brulavoine, Conseillère technique. Le Directeur de publication est le Président du CREAI.
Conformément à la loi française (article 27 de la loi n°78.17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés), vous disposez d’un droit d’opposition (art.26) d’accès (art.34 à 38), de rectification (art.36) et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à siegesocial(@)creainpdc.org.
